FACTUSOL et Verifactu : checklist de configuration

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Configurer FACTUSOL pour le nouveau cadre des systèmes informatiques de facturation ne se limite pas à une mise à jour. Il faut confirmer la version couverte par la déclaration de conformité, choisir le mode applicable, vérifier les entreprises et les séries, corriger les données fiscales, tester la création et l'annulation de factures, valider le QR code et les réponses du serveur, contrôler les accès utilisateurs et répéter les procédures de secours. La validation finale doit reposer sur des tests réalisés sur l'installation réelle.

Vérifier le périmètre et le calendrier

Depuis l'extension de 2025, les entités soumises à l'impôt sur les sociétés doivent adapter leurs systèmes informatiques de facturation (SIF, de l'espagnol « sistemas informáticos de facturación ») avant le 1er janvier 2027 ; les autres assujettis concernés, avant le 1er juillet 2027. Le périmètre exact doit être confirmé avec un conseil fiscal, notamment pour le SII, les régimes fiscaux foraux et les situations exclues.

La conformité au RRSIF (le règlement espagnol sur les exigences des systèmes informatiques de facturation) ne doit pas être confondue avec le mode VERI*FACTU, ni avec la facture électronique B2B.

Étape 1. Inventaire de l'installation

Recenser :

La déclaration de conformité officielle de FACTUSOL identifie le système et ses conditions. Conservez celle qui correspond à la version utilisée.

Étape 2. Sauvegarde et environnement de test

Avant la mise à jour :

  1. réaliser une sauvegarde complète ;
  2. la restaurer dans un environnement de test ;
  3. documenter la version et le chemin d'accès ;
  4. restreindre l'accès ;
  5. éviter les envois réels pendant les essais, sauf environnement autorisé ;
  6. définir la procédure de retour arrière.

Une sauvegarde jamais restaurée n'est pas une preuve de récupération.

Étape 3. Données de l'entreprise

Vérifier :

Les erreurs de données de référence se multiplient à chaque enregistrement. Elles doivent être corrigées avant l'émission.

Étape 4. Clients, articles et taxes

Tester les clients nationaux, intracommunautaires, hors UE et particuliers selon l'activité réelle.

Étape 5. Séries et numérotation

Chaque série doit avoir une finalité, un établissement, un type de document et un responsable. Vérifier les trous, les doublons, le changement d'exercice et les factures simplifiées.

Ne créez pas de séries pour contourner la traçabilité. Les sauts de numérotation doivent être recherchés et documentés. La concurrence entre plusieurs postes doit être testée.

Étape 6. Mode et activation

L'activation se fait selon l'aide en vigueur de TeamSystem et la décision fiscale approuvée. Avant de confirmer :

Ne l'activez pas en production par curiosité, sans en comprendre les conséquences.

Étape 7. Facture et QR code

Tester l'affichage à l'écran, le PDF et l'impression :

Le QR code ne remplace pas les autres données. Les anciens modèles peuvent tronquer ou superposer des éléments.

Étape 8. Cas de facturation

Cas Résultat à valider
Ordinaire Enregistrement, numéro, montants et QR code
Simplifiée Contenu et série corrects
Rectificative Référence et motif
Annulation Enregistrement et traçabilité, sans suppression
Avoir Flux fiscal et commercial cohérent
Acompte Fait générateur et imputation ultérieure
Plusieurs taux Bases et montants
Devise étrangère Conversion et arrondi

Une facture émise ne se modifie pas comme un brouillon. Il faut utiliser les mécanismes de rectification ou d'annulation prévus.

Étape 9. Envoi et statuts

En mode VERI*FACTU, tester :

Un envoi n'équivaut pas automatiquement à une acceptation. Une procédure quotidienne de revue des erreurs doit exister.

Étape 10. Utilisateurs et sécurité

N'utilisez pas au quotidien un compte administrateur partagé.

Intégrations

Si une boutique en ligne, un TPV ou un ERP externe génère des factures, il faut définir le système maître, l'identifiant, le moment de l'émission et le traitement des erreurs. Les nouvelles tentatives doivent être idempotentes.

L'intégration se teste avec une panne partielle et des messages en double. Le résultat final doit être rapproché de FACTUSOL et, le cas échéant, de l'AEAT (l'administration fiscale espagnole).

Plan de secours

Le plan doit couvrir :

Pour chaque scénario, définir un responsable, un mode de travail temporaire, les données à enregistrer, la récupération et le rapprochement. Ne pas improviser avec des feuilles parallèles non contrôlées.

Test de validation

Contrôle Preuve
Version Capture d'écran et déclaration de conformité
Entreprise Fiche validée
Séries Rapport et séquence
Factures PDF et enregistrements
Rectification Original et référence
Envoi Réponse et journal
Panne Compte rendu de secours
Sauvegarde Restauration réussie
Utilisateurs Matrice des droits

La validation doit être signée par le responsable fonctionnel et, pour les aspects fiscaux, s'appuyer sur une validation fiscale.

Erreurs fréquentes

  1. Mettre à jour sans sauvegarde restaurable.
  2. Ne pas vérifier la déclaration de conformité.
  3. Activer sans décision de mode.
  4. Conserver des NIF et types incorrects.
  5. Ne tester que la facture simple.
  6. Modifier des factures déjà émises.
  7. Ignorer les modèles personnalisés.
  8. Ne pas examiner les rejets.
  9. Partager le compte administrateur.
  10. Ne pas avoir de plan de secours.

Checklist finale

Questions fréquentes

FACTUSOL est-il conforme ?

TeamSystem indique que FACTUSOL est prêt et fournit sa déclaration de conformité. La version et la configuration précises de chaque installation doivent néanmoins être vérifiées.

Une simple mise à jour suffit-elle ?

Non. Il faut aussi configurer, nettoyer les données, tester les processus et former les utilisateurs.

Puis-je modifier une facture émise ?

Les erreurs doivent être corrigées via les mécanismes de rectification ou d'annulation applicables, en préservant la traçabilité.

Dois-je activer VERI*FACTU dès maintenant ?

Cela dépend du plan et du périmètre. L'activation doit être maîtrisée et précédée de tests.

Chez Summum Sistemas, nous vérifions l'installation de FACTUSOL, mettons en place des tests du mode VERI*FACTU et facture électronique, et documentons la validation, avec le soutien de TeamSystem en tant que fabricant.